Directeur de la Publication : Michel PENNEROUX

Responsable de la rédaction : Clémence GRINCOURT

Stockage des informations : Le stockage des signaux et informations est opéré par TDF et stocké chez NIV2 - 11 rue Vitruve - 75020 Paris.

Déclaration du site à la Commission nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL) réalisée le 09/05/2005 sous le n° 1092544.
Vous disposez, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés, d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données vous concernant, auprès de TDF, 10 rue d'Oradour-sur-Glane 75015 PARIS.

Nous vous informons que vous pouvez, si vous le voulez, laisser des messages sur ce site à l'attention du webmaster en vous reportant à la rubrique "Contactez-nous".

Marque :
drmfrance.com est un nom de domaine réservé propriété de TDF.

Documents :
Toute utilisation de documents issus de ce site web doit en mentionner la source.

Liens :
Tout lien avec ce site doit faire l'objet d'un contrat préalable.

Contenu :
TDF ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.
TDF ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent TDF ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de TDF.